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Code SH 55162310 - Tissus, Jacquard, fils
Tissus Jacquard, en fils de diverses couleurs, de fibres artificielles discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels, d'une largeur >= 140 cm [coutils à matelas]
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
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5516
Tissus de fibres artificielles discontinues
Contenant moins de 85 % en poids de fibres artificielles discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels
551623
En fils de diverses couleurs
55162310
Tissus Jacquard d'une largeur de 140 cm ou plus (coutils à matelas)
55162390
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 55
59 Restrictions commerciales et politique
Position 5516
9 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 551623
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 55162310