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Code SH 56031490 - Nontissés, même, imprégnés
Nontissés, même imprégnés ou stratifiés, n.d.a., de filaments synthétiques ou artificiels, d'un poids > 150 g/m² (sauf enduits ou recouverts)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 56
60 Restrictions commerciales et politique
Position 5603
6 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 560314
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 56031490
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 56031490
1995:
56030099
➜
1996:
56031490