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Code SH 57019010 - Tapis, soie, bourre
Tapis de soie, de bourre de soie [schappe], de fibres synthétiques, de filés ou fils du n° 5605 ou en matières textiles avec des fils de métal incorporés, à points noués ou enroulés, même confectionnés
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
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5701
Tapis en matières textiles, à points noués ou enroulés, même confectionnés
570190
D'autres matières textiles
57019010
De soie, de bourre de soie (schappe), de fibres synthétiques, de filés ou fils du no 5605 ou en matières textiles avec des fils de métal incorporés
57019090
D'autres matières textiles
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 57
72 Restrictions commerciales et politique
Position 5701
5 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 570190
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 57019010
2005-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1734/96
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2016-08-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
2025-01-01
Certain handicraft products (Handicrafts) (2301)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00
2016-08-18
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06