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Code SH 60019900 - Velours, peluches, bonneterie
Velours et peluches, en bonneterie (autres que de coton, de fibres synthétiques ou artificielles et à l'excl. des étoffes dites "à longs poils")
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 60
61 Restrictions commerciales et politique
Position 6001
4 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 600199
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 60019900
2024-06-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 60019900
2004:
60019910
➜
2005:
60019900
2004:
60019990
➜
2005:
60019900