Code SH 60053900 - Étoffes, bonneterie, chaîne

Étoffes de bonneterie-chaîne, y compris celles obtenues sur métiers à galonner, d’une largeur > 30 cm, de fibres synthétiques, imprimées (à l’exclusion de celles d’une teneur en poids de fils d’élastomères ou de fils de caoutchouc >= 5 %, des velours, peluches, y compris les étoffes dites «à longs poils», étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles similaires, ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    6005 Étoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), autres que celles des nos 6001 à 6004 De fibres synthétiques 60053900 Autres, imprimées

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 60
61 Restrictions commerciales et politique
Position 6005
5 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 600539
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 60053900
-

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 60053900
2016: 60053410
2017: 60053900
2016: 60053450
2017: 60053900
2016: 60053490
2017: 60053900