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Code SH 61023090 - Anoraks, blousons, articles
Anoraks, blousons et articles simil., en bonneterie, de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes (sauf costumes tailleurs, ensembles, vestes, blazers, robes, jupes, jupes-culottes et pantalons)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
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6102
Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes, à l'exclusion des articles du no 6104
610230
De fibres synthétiques ou artificielles
61023010
Manteaux, cabans, capes et articles similaires
61023090
Anoraks, blousons et articles similaires
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 61
58 Restrictions commerciales et politique
Position 6102
26 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 610230
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 61023090
2020-08-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
2022-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19