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Code SH 61091000 - T, shirts, maillots
T-shirts et maillots de corps, en bonneterie, de coton,
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 61
58 Restrictions commerciales et politique
Position 6109
12 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 610910
5 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 61091000
2025-01-01
Costa Rica (CR)
Preferential tariff quota
Regulation 1012/13
2025-01-01
Panama (PA)
Preferential tariff quota
Regulation 0976/13
2025-01-01
Nicaragua (NI)
Preferential tariff quota
Regulation 0974/13
2025-01-01
Canada (CA)
Preferential tariff quota
Regulation 1781/17
2015-07-15
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Entry into free circulation (quantitative limitation)
Regulation 0936/15