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Code SH 61112090 - Vêtements, accessoires, vêtement
Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie, de coton, pour bébés (sauf gants et bonnets)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
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SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 61
58 Restrictions commerciales et politique
Position 6111
9 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 611120
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 61112090
2005-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1789/03
2013-08-01
Panama (PA)
Supplementary unit import
Regulation 0976/13
2013-10-01
Costa Rica (CR)
Supplementary unit import
Regulation 1012/13
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2015-07-15
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Entry into free circulation (quantitative limitation)
Regulation 0936/15
2022-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2019-03-21
Syria (SY)
Export control on luxury goods
Regulation 0509/12
2023-09-21
Syria (SY)
Supplementary unit export
Regulation 0509/12
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 61112090
Changements en faveur de 61112090
2011:
61112090
➜
2012:
96190051
2011:
61112090
➜
2012:
61112090
Changements en faveur de 61112090
2011:
61112090
➜
2012:
61112090