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Code SH 62011310 - Manteaux, imperméables, cabans
Manteaux, imperméables, cabans, capes et articles simil., de fibres synthétiques ou artificielles, poids par unité <= 1 kg, pour hommes ou garçonnets (à l'excl. des articles en bonneterie)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
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6201
Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour hommes ou garçonnets, à l'exclusion des articles du no 6203
Manteaux, imperméables, cabans, capes et articles similaires
620113
De fibres synthétiques ou artificielles
62011310
D'un poids, par unité, n'excédant pas 1 kg
62011390
D'un poids, par unité, excédant 1 kg
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 62
58 Restrictions commerciales et politique
Position 6201
29 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 620113
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 62011310
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 62011310
2021:
62011310
➜
2022:
62014010