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Code SH 63012090 - Couvertures, laine, poils
Couvertures de laine ou poils fins (autres qu'en bonneterie, autres que chauffantes électriques et sauf linge de table, couvre-lits, linge de lit et les articles simil. du n° 9404 [sommiers et autres articles de literie])
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 63
46 Restrictions commerciales et politique
Position 6301
16 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 630120
6 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 63012090
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 63012090
2004:
63012091
➜
2005:
63012090
2004:
63012099
➜
2005:
63012090