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Code SH 66039010 - Poignées, pommeaux, reconnaissables
Poignées et pommeaux reconnaissables comme étant destinés aux parapluies, ombrelles ou parasols du n° 6601 ou aux cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches et articles simil. du n° 6602
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
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SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 66
59 Restrictions commerciales et politique
Position 6603
3 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 660390
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 66039010
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1549/06
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 66039010
2006:
66031000
➜
2007:
66039010