Code SH 68099000 - Ouvrages, plâtre, compositions

Ouvrages en plâtre ou en compositions à base de plâtre (sauf plâtre en bandes et attelles en plâtre pour le traitement de fractures des os; cloisons légères ou ouvrages à usage d'isolants thermiques ou sonores ou pour l'absorption du son, à liaison en plâtre; modèles anatomiques et autres à des fins de démonstration; planches, plaques, panneaux, carreaux et articles simil., non ornementés)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    6809 Ouvrages en plâtre ou en compositions à base de plâtre 68099000 Autres ouvrages

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 68
47 Restrictions commerciales et politique
Position 6809
15 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 680990
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 68099000
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