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Code SH 69029000 - Briques, dalles, carreaux
Briques, dalles, carreaux et pièces céramiques de construction analogues, réfractaires (autres qu'avec une teneur en poids en éléments Mg, Ca ou Cr pris isolément ou ensemble et exprimés en MgO, CaO ou Cr2O3 > 50% ou avec une teneur en poids en alumine (Al2O3), en silice (SiO2) ou en mélange ou combinaison de ces matières > 50%, et sauf produits en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
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Chapitre 69
54 Restrictions commerciales et politique
Position 6902
20 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 690290
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 69029000