Code SH 69119000 - Vaisselle, articles, ménage

Vaisselle et autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène et de toilette en porcelaine (sauf articles pour le service de table ou de cuisine; baignoires, éviers et autres appareils fixes simil.; statuettes et autres objets d'ornementation; cruchons, cornues et récipients simil. de transport ou d'emballage; moulins à café ou à épices avec récipient en céramique et élément de travail en métal)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    6911 Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en porcelaine 69119000 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 69
54 Restrictions commerciales et politique
Position 6911
19 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 691190
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 69119000
2024-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2025-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20