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Code SH 70109061 - Bonbonnes, bocaux, pots
Bonbonnes, bocaux, pots, emballages tubulaires et autres récipients en verre pour le transport ou l'emballage commercial de produits alimentaires et boissons, d'une contenance nominale >= 0,25 l mais < 2,5 l (à l'excl. des bouteilles et flacons)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
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7010
Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, emballages tubulaires, ampoules et autres récipients de transport ou d'emballage, en verre; bocaux à conserves en verre; bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture, en verre
701090
Autres
Autres
Autres, d'une contenance nominale
De moins de 2,5 l
Pour produits alimentaires et boissons
Bouteilles et flacons
Autres, d'une contenance nominale
70109061
De 0,25 l ou plus
70109067
De moins de 0,25 l
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 70
45 Restrictions commerciales et politique
Position 7010
20 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 701090
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 70109061
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 70109061
Changements en faveur de 70109061
1995:
70109061
➜
1996:
70109160
1995:
70109061
➜
1996:
70109260
1995:
70109061
➜
1996:
70109361
Changements en faveur de 70109061
2001:
70109160
➜
2002:
70109061
2001:
70109260
➜
2002:
70109061
2001:
70109361
➜
2002:
70109061