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Code SH 70159000 - Verres, horlogerie, simil
Verres d'horlogerie et simil., verres de lunetterie commune, bombés, cintrés, creusés ou simil., mais non travaillés optiquement, sphères (boules) creuses et les segments en verre pour la fabrication de ces verres, y.c. la lunetterie médicale (sauf le verre plat destiné aux mêmes usages et les verres de lunetterie médicale)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
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SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 70
45 Restrictions commerciales et politique
Position 7015
16 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 701590
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 70159000
2018-11-01
ERGA OMNES (1011)
Airworthiness tariff suspension
Regulation 1517/18
2013-07-24
Syria (SY)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 0697/13