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Code SH 71162011 - Colliers, bracelets, ouvrages
Colliers, bracelets et autres ouvrages exclusivement en pierres gemmes, simpl. enfilées, sans dispositif de fermeture ou autres accessoires
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
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7116
Ouvrages en perles fines ou de culture, en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées
711620
En pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées
71162011
Colliers, bracelets et autres ouvrages exclusivement en pierres gemmes simplement enfilées, sans dispositif de fermeture ou autres accessoires
71162080
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 71
39 Restrictions commerciales et politique
Position 7116
7 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 711620
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 71162011