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Code SH 72230091 - Fils, aciers, inoxydables
Fils en aciers inoxydables, enroulés, contenant en poids < 2,5% de nickel, >= 13% mais <= 25% de chrome et >= 3,5% mais <= 6% d'aluminium (à l'excl. du fil machine)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 72
32 Restrictions commerciales et politique
Position 7223
6 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 722300
6 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 72230091
2016-08-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
2016-08-18
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 72230091
1993:
72230090
➜
1994:
72230091