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Code SH 73021010 - Rails, conducteurs, courant
Rails conducteurs de courant, en fer ou acier, avec partie en métal non ferreux, pour voies ferrées
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
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7302
Éléments de voies ferrées, en fonte, fer ou acier: rails, contre-rails et crémaillères, aiguilles, pointes de cœur, tringles d'aiguillage et autres éléments de croisement ou changement de voies, traverses, éclisses, coussinets, coins, selles d'assise, plaques de serrage, plaques et barres d'écartement et autres pièces spécialement conçues pour la pose, le jointement ou la fixation des rails
730210
Rails
73021010
Conducteurs de courant, avec partie en métal non ferreux
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 73
40 Restrictions commerciales et politique
Position 7302
6 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 730210
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 73021010