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Code SH 73044910 - Tubes, tuyaux, profilés
Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en aciers inoxydables, non étirés ou laminés à froid, bruts, droits et à paroi d'épaisseur uniforme, destinés exclusivement à la fabrication de tubes de sections différentes et à parois d'épaisseurs différentes
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
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7304
Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier
Autres, de section circulaire, en aciers inoxydables
730449
Autres
73044910
Bruts, droits et à paroi d'épaisseur uniforme, destinés exclusivement à la fabrication de tubes et tuyaux d'autres profils et d'autres épaisseurs de paroi
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 73
40 Restrictions commerciales et politique
Position 7304
7 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 730449
10 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 73044910
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 73044910
2021:
73044910
➜
2022:
73044983
2021:
73044910
➜
2022:
73044985
2021:
73044910
➜
2022:
73044989