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Code SH 73045938 - Tubes, tuyaux, profilés
Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en aciers alliés autres qu'inoxydables, non étirés ou laminés à froid, droits et à paroi d'épaisseur uniforme, en aciers alliés à teneur en poids en carbone de 0,9% à 1,15%, en chrome de 0,5% à 2% et en molybdène <= 0,5%, longueur > 0,5 m (sauf ouvrages des n° 730419 à 730429 et 73045910)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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7304
Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier
Autres, de section circulaire, en autres aciers alliés
730459
Autres
Autres, droits et à paroi d'épaisseur uniforme, en acier allié contenant en poids de 0,9 à 1,15 % inclus de carbone et de 0,5 à 2 % inclus de chrome et, éventuellement, 0,5 % ou moins de molybdène, d'une longueur
73045932
N'excédant pas 0,5 m
73045938
Excédant 0,5 m
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 73
40 Restrictions commerciales et politique
Position 7304
7 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 730459
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 73045938
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 73045938
Changements en faveur de 73045938
2021:
73045938
➜
2022:
73045930
Changements en faveur de 73045938
2003:
73045931
➜
2004:
73045938
2003:
73045939
➜
2004:
73045938