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Code SH 73079391 - Coudes, courbes, fer
Coudes et courbes en fer ou en aciers, à souder bout à bout, plus grand diamètre extérieur > 609,6 mm (autres que moulés ou en aciers inoxydables)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
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7307
Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en fonte, fer ou acier
Autres
730793
Accessoires à souder bout à bout
Dont le plus grand diamètre extérieur n'excède pas 609,6 mm
Dont le plus grand diamètre extérieur excède 609,6 mm
73079391
Coudes et courbes
73079399
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 73
40 Restrictions commerciales et politique
Position 7307
16 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 730793
15 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 73079391
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous suspension under end-use
Regulation 3050/95
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87