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Code SH 73084000 - Matériel, échafaudage, coffrage
Matériel d'échafaudage, de coffrage ou d'étayage, en fer ou en acier (autre que palplanches assemblées et coffrages pour béton, qui présentent les caractéristiques de moules)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
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7308
Constructions et parties de constructions (ponts et éléments de ponts, portes d'écluses, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, rideaux de fermeture, balustrades, par exemple), en fonte, fer ou acier, à l'exception des constructions préfabriquées du no 9406; tôles, barres, profilés, tubes et similaires, en fonte, fer ou acier, préparés en vue de leur utilisation dans la construction
73084000
Matériel d'échafaudage, de coffrage, d'étançonnement ou d'étayage
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 73
40 Restrictions commerciales et politique
Position 7308
7 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 730840
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 73084000
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 73084000
Changements en faveur de 73084000
1993:
73084000
➜
1994:
73084010
1993:
73084000
➜
1994:
73084090
Changements en faveur de 73084000
2011:
73084010
➜
2012:
73084000
2011:
73084090
➜
2012:
73084000