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Code SH 74081100 - Fils, cuivre, affiné
Fils de cuivre affiné, plus grande dimension de la section transversale > 6 mm
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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SK
SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 74
46 Restrictions commerciales et politique
Position 7408
23 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 740811
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 74081100
2016-08-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
2023-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
2016-08-18
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06
2024-06-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14