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Code SH 74082200 - Fils, alliages, base
Fils en alliages à base de cuivre-nickel [cupronickel] ou de cuivre-nickel-zinc [maillechort]
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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SK
SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 74
46 Restrictions commerciales et politique
Position 7408
23 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 740822
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 74082200
2016-08-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
2023-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
2016-08-18
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06
2024-06-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 74082200
1994:
74082210
➜
1995:
74082200
1994:
74082290
➜
1995:
74082200