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Code SH 74094000 - Tôles, bandes, alliages
Tôles et bandes en alliages à base de cuivre-nickel [cupronickel], ou de cuivre-nickel-zinc [maillechort], épaisseur > 0,15 mm (sauf tôles et bandes déployées ainsi que bandes isolées pour l'électricité)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
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SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 74
46 Restrictions commerciales et politique
Position 7409
22 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 740940
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 74094000
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 74094000
2010:
74094010
➜
2011:
74094000
2010:
74094090
➜
2011:
74094000