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Code SH 74152900 - Boulons, rivets, goupilles
Boulons, rivets, goupilles, chevilles, clavettes et simil., non filetés, en cuivre (sauf rondelles [y.c.les rondelles destinées à faire ressort])
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
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7415
Pointes, clous, punaises, crampons appointés et articles similaires, en cuivre ou avec tige en fer ou en acier et tête en cuivre; vis, boulons, écrous, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) et articles similaires, en cuivre
Autres articles, non filetés
74152900
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 74
46 Restrictions commerciales et politique
Position 7415
19 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 741529
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 74152900
2005-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2017-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12