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Code SH 74153300 - Vis, boulons, écrous
Vis, boulons, écrous et articles simil., filetés, en cuivre (à l'excl. des crochets et pitons à pas de vis, des tire-fond, des bouchons métalliques, bondes et articles simil., filetés)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
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7415
Pointes, clous, punaises, crampons appointés et articles similaires, en cuivre ou avec tige en fer ou en acier et tête en cuivre; vis, boulons, écrous, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) et articles similaires, en cuivre
Autres articles, filetés
74153300
Vis; boulons et écrous
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 74
46 Restrictions commerciales et politique
Position 7415
19 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 741533
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 74153300
2002-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2031/01
2017-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 74153300
2001:
74153100
➜
2002:
74153300
2001:
74153200
➜
2002:
74153300