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Code SH 76141000 - Torons, câbles, tresses
Torons, câbles, tresses et simil., en aluminium, avec âme en acier (sauf produits isolés pour l'électricité)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 76
43 Restrictions commerciales et politique
Position 7614
26 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 761410
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 76141000
2016-08-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
2024-02-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18
2016-08-18
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06