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Code SH 76141000 - Torons, câbles, tresses
Torons, câbles, tresses et simil., en aluminium, avec âme en acier (sauf produits isolés pour l'électricité)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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SK
SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 76
43 Restrictions commerciales et politique
Position 7614
26 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 761410
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 76141000
2016-08-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
2024-02-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18
2016-08-18
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06