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Code SH 76149000 - Torons, câbles, tresses
Torons, câbles, tresses et articles simil., en aluminium (à l'excl. des produits isolés pour l'électricité et des articles avec âme en acier)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
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SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 76
43 Restrictions commerciales et politique
Position 7614
26 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 761490
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 76149000
2016-08-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
2020-02-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18
2016-08-18
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 76149000
1994:
76149010
➜
1995:
76149000
1994:
76149090
➜
1995:
76149000