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Code SH 76161000 - Pointes, clous, crampons
Pointes, clous, crampons appointés, vis, boulons, écrous, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles et simil., en aluminium (sauf agrafes présentées en barrettes et sauf chevilles vissées, tampons et articles simil., filetés)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
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SK
SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 76
43 Restrictions commerciales et politique
Position 7616
23 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 761610
6 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 76161000
2020-02-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18
2023-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous suspension under end-use
Regulation 3050/95
2024-06-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06