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Code SH 81110019 - Déchets, débris, manganèse
Déchets et débris de manganèse (sauf cendres et résidus contenant du manganèse)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
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SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 81
47 Restrictions commerciales et politique
Position 8111
3 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 811100
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 81110019
1999-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2016-08-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
2016-08-18
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06