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Code SH 81129291 - Vanadium, sous, forme
Vanadium sous forme brute; poudres de vanadium (sauf cendres et résidus contenant du vanadium)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
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8112
Béryllium, chrome, germanium, vanadium, gallium, hafnium (celtium), indium, niobium (columbium), rhénium et thallium, ainsi que les ouvrages en ces métaux, y compris les déchets et débris
Autres
811292
Sous forme brute; déchets et débris; poudres
Niobium (columbium), rhénium, gallium, indium, vanadium, germanium
Autres
81129231
Niobium (columbium), rhénium
81129281
Indium
81129289
Gallium
81129291
Vanadium
81129295
Germanium
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 81
47 Restrictions commerciales et politique
Position 8112
2 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 811292
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 81129291
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1549/06
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 81129291
2006:
81124010
➜
2007:
81129291