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Code SH 82011000 - Bêches, pelles, partie
Bêches et pelles, avec partie travaillante en métaux communs
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
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8201
Bêches, pelles, pioches, pics, houes, binettes, fourches, râteaux et racloirs; haches, serpes et outils similaires à taillants; sécateurs de tous types; faux et faucilles, couteaux à foin ou à paille, cisailles à haies, coins et autres outils agricoles, horticoles ou forestiers, à main
82011000
Bêches et pelles
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 82
58 Restrictions commerciales et politique
Position 8201
4 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 820110
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 82011000
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2261/98
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2261/98