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Code SH 82079099 - Outils, interchangeables, utilisés
Outils interchangeables utilisés dans l'outillage à main, mécanique ou non, ou dans les machines-outils, pour l'usinage de matières autres que les métaux, avec partie travaillante en matières autres que le diamant, les agglomérés de diamant, les carbures métalliques frittés ou les cermets, n.d.a.
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
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8207
Outils interchangeables pour outillage à main, mécanique ou non, ou pour machines-outils (à emboutir, à estamper, à poinçonner, à tarauder, à fileter, à percer, à aléser, à brocher, à fraiser, à tourner, à visser, par exemple), y compris les filières pour l'étirage ou le filage (extrusion) des métaux, ainsi que les outils de forage ou de sondage
820790
Autres outils interchangeables
Avec partie travaillante en autres matières
Autres, avec partie travaillante
En cermets
En autres matières
82079091
Pour l'usinage des métaux
82079099
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 82
58 Restrictions commerciales et politique
Position 8207
8 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 820790
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 82079099