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Code SH 83017000 - Clefs, présentées, isolément
Clefs présentées isolément, pour cadenas, serrures et verrous, ainsi que pour fermoirs et montures-fermoirs avec serrure, en métaux communs
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
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SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 83
49 Restrictions commerciales et politique
Position 8301
14 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 830170
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 83017000
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2024-06-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06