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Code SH 83024190 - Garnitures, ferrures, simil
Garnitures, ferrures et simil., pour bâtiments, en métaux communs (sauf pour portes, fenêtres et portes-fenêtres, serrures et verrous de sûreté à clef et sauf charnières)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
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8302
Garnitures, ferrures et articles similaires en métaux communs pour meubles, portes, escaliers, fenêtres, persiennes, carrosseries, articles de sellerie, malles, coffres, coffrets ou autres ouvrages de l'espèce; patères, porte-chapeaux, supports et articles similaires, en métaux communs; roulettes avec monture en métaux communs; ferme-portes automatiques en métaux communs
Autres garnitures, ferrures et articles similaires
830241
Pour bâtiments
83024110
Pour portes
83024150
Pour fenêtres et portes-fenêtres
83024190
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 83
49 Restrictions commerciales et politique
Position 8302
15 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 830241
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 83024190
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 83024190
2008:
83024100
➜
2009:
83024190