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Code SH 83082000 - Rivets, tubulaires, tige
Rivets tubulaires ou à tige fendue, en métaux communs
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
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8308
Fermoirs, montures-fermoirs, boucles, boucles-fermoirs, agrafes, crochets, oeillets et articles similaires, en métaux communs, pour vêtements ou accessoires du vêtement, chaussures, bijouterie, bracelets-montres, livres, bâches, maroquinerie, sellerie, articles de voyage ou pour toutes confections; rivets tubulaires ou à tige fendue, en métaux communs; perles et paillettes découpées, en métaux communs
83082000
Rivets tubulaires ou à tige fendue
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 83
49 Restrictions commerciales et politique
Position 8308
14 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 830820
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 83082000
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous suspension under end-use
Regulation 3050/95
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87