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Code SH 83091000 - Bouchons, couronnes, métaux
Bouchons-couronnes en métaux communs
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 83
49 Restrictions commerciales et politique
Position 8309
17 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 830910
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 83091000
2005-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2024-06-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14