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Code SH 84021200 - Chaudières, aquatubulaires, production
Chaudières aquatubulaires à production horaire de vapeur <= 45 t (autres que les chaudières pour le chauffage central conçues pour produire à la fois de l'eau chaude et de la vapeur à basse pression)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
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8402
Chaudières à vapeur (générateurs de vapeur), autres que les chaudières pour le chauffage central conçues pour produire à la fois de l'eau chaude et de la vapeur à basse pression; chaudières dites « à eau surchauffée »
Chaudières à vapeur
84021200
Chaudières aquatubulaires d'une production horaire de vapeur n'excédant pas 45 t
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8402
21 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 840212
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84021200