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Code SH 84031090 - Chaudières, chauffage, central
Chaudières pour le chauffage central, non électriques (autres qu'en fonte et sauf chaudières à vapeur et chaudières dites "à eau surchauffée" du n° 8402)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
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Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8403
20 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 840310
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84031090