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Code SH 84073290 - Moteurs, piston, alternatif
Moteurs à piston alternatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion), des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87, d'une cylindrée > 125 cm³ mais <= 250 cm³
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
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8407
Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion)
Moteurs à piston alternatif des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87
840732
D'une cylindrée excédant 50 cm³ mais n'excédant pas 250 cm³
84073210
D'une cylindrée excédant 50 cm³ mais n'excédant pas 125 cm³
84073290
D'une cylindrée excédant 125 cm³ mais n'excédant pas 250 cm³
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8407
25 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 840732
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84073290
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 84073290
1993:
84073200
➜
1994:
84073290