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Code SH 84089021 - Moteurs, piston, allumage
Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel) pour la propulsion de véhicules ferroviaires
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
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SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8408
24 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 840890
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84089021
2006-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1719/05
2020-02-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18