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Code SH 84101100 - Turbines, roues, hydrauliques
Turbines et roues hydrauliques, puissance <= 1000 kW (à l'excl. des machines ou moteurs hydrauliques du n° 8412)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
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SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8410
28 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 841011
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84101100