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Code SH 84142020 - Pompes, main, cycles
Pompes à main pour cycles
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
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SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8414
18 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 841420
6 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84142020
2006-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1719/05
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 84142020
2005:
84142091
➜
2006:
84142020