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Code SH 84162010 - Brûleurs, alimentation, foyers
Brûleurs pour l'alimentation des foyers, exclusivement à gaz, monobloc, avec ventilateur incorporé et dispositif de contrôle
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
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SL-
8416
Brûleurs pour l'alimentation des foyers, à combustibles liquides, à combustibles solides pulvérisés ou à gaz; foyers automatiques, y compris leurs avant-foyers, leurs grilles mécaniques, leurs dispositifs mécaniques pour l'évacuation des cendres et dispositifs similaires
841620
Autres brûleurs, y compris les brûleurs mixtes
84162010
Exclusivement à gaz, monobloc, avec ventilateur incorporé et dispositif de contrôle
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8416
21 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 841620
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84162010
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2448/95
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2448/95
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 84162010
1995:
84162000
➜
1996:
84162010