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Code SH 84163000 - Foyers, automatiques, avant
Foyers automatiques, y.c. leurs avant-foyers, grilles mécaniques, dispositifs mécaniques pour l'évacuation des cendres et dispositifs simil. (sauf brûleurs)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
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8416
Brûleurs pour l'alimentation des foyers, à combustibles liquides, à combustibles solides pulvérisés ou à gaz; foyers automatiques, y compris leurs avant-foyers, leurs grilles mécaniques, leurs dispositifs mécaniques pour l'évacuation des cendres et dispositifs similaires
84163000
Foyers automatiques, y compris leurs avant-foyers, leurs grilles mécaniques, leurs dispositifs mécaniques pour l'évacuation des cendres et dispositifs similaires
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8416
21 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 841630
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84163000