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Code SH 84169000 - Parties, brûleurs, alimentation
Parties de brûleurs pour l'alimentation des foyers et des foyers automatiques, de leurs avant-foyers, grilles mécaniques, dispositifs mécaniques pour l'évacuation des cendres et dispositifs simil., n.d.a.
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
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SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8416
21 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 841690
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84169000