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Code SH 84198120 - Percolateurs, appareils, préparation
Percolateurs et autres appareils pour la préparation du café et autres boissons chaudes (sauf appareils domestiques)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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SK
SL-
8419
Appareils, dispositifs ou équipements de laboratoire, même chauffés électriquement (à l'exclusion des fours et autres appareils du no 8514), pour le traitement de matières par des opérations impliquant un changement de température telles que le chauffage, la cuisson, la torréfaction, la distillation, la rectification, la stérilisation, la pasteurisation, l'étuvage, le séchage, l'évaporation, la vaporisation, la condensation ou le refroidissement, autres que les appareils domestiques; chauffe-eau non électriques, à chauffage instantané ou à accumulation
Autres appareils et dispositifs
841981
Pour la préparation de boissons chaudes ou la cuisson ou le chauffage des aliments
84198120
Percolateurs et autres appareils pour la préparation du café et autres boissons chaudes
84198180
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8419
7 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 841981
17 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84198120
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential duty under end-use
Regulation 1549/06
2006-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1719/05
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 84198120
2005:
84198110
➜
2006:
84198120
2005:
84198191
➜
2006:
84198120