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Code SH 84239010 - Parties, appareils, instruments
Parties des appareils et instruments de pesage relevant des sous-positions 84232010, 84233010, 84238121, 84238123, 84238125, 84238129, 84238220 ou 84238920, n.d.a.
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
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8423
Appareils et instruments de pesage, y compris les bascules et balances à vérifier les pièces usinées, mais à l'exclusion des balances sensibles à un poids de 5 cg ou moins; poids pour toutes balances
842390
Poids pour toutes balances; parties d'appareils ou instruments de pesage
84239010
Parties d'appareils et d'instruments de pesage relevant des sous-positions 84232010, 84233010, 84238121, 84238123, 84238125, 84238129, 84238220 ou 84238920
84239090
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8423
17 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 842390
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84239010
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 84239010
2016:
84239000
➜
2017:
84239010